Textes de droit congolais

Arrêté n°14481 du 27 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MASSAMBA Joseph, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14482 du 27 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.KOUTOUOPT Guillaumette Aimée, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14483 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et bonification d'échelon de M.PEMBE MBOUMBOU Dominique, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14484 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOUOBA Constant, inspecteur dse CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14485 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBANDO Silvy Eric, professeur dse CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14486 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MAKOSSO Gérard Anicet, professeur dse CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14487 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs dse CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.EKAKA Jean Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°14488 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs dse CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.AKOYIKOYI Gaston Claver (Non publié au JO)

Arrêté n°14489 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2008 et 2010 de M.BINIAKOUNOU Jean Baptiste, professeur dse CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14491 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2008 de M.GABILI Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14492 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 2001, 2003, 2005, 2007 de certaines institutrices principales des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MANKIKOUA Monique (Non publié au JO)

Arrêté n°14493 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de M.EKELI Georges, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14494 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.OBAMI Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14495 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.AMBIA OYELA Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°14496 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2000, 2001, 2003, 2005, 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.KOUSSANGATA Eugénie (Non publié au JO)

Arrêté n°14497 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2000, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NDOULOU Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14498 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cades de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.AMBALI OBENGA née YOMBI Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°14499 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cades de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.N'GUIMBI Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°14500 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.MOULOUNGUI née PAMA Jacqsueline, instittutrice des cades de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14501 du 27 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NKOUA NKONKELE Marcelline, professeur technique adjoint des lycées des cades de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)