Textes de droit congolais

Arrêté n°14605 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BONAZEBI Antoinette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14606 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BIYO Jean Claude, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14607 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUTE Dominique, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14608 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBANZOULOU BITOUMI Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14609 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MANDOUKOU YEMBI François, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14610 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAHOUKOU Michel Jean Philippe Clément, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14611 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BABINDAMANA Samuel, professeur certifié des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14612 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KONGO Cathérine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14613 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MALONGA Sosthène, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14614 du 3 novembre 2011 portant changement de nom de M.MVOUMBI Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°14549 du 2 novembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.IKOUEBE Harly Junor dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (traveaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°14550 du 2 novembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve GOMA née LEMBE Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°14551 du 2 novembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve GOMA née PEMBA Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°14552 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOULEDI Elvy Victor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°14553 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.TALANI NGOMA Omer, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14554 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LOUALASSON Aurelien Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14555 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOMBOULO Roch (Non publié au JO)

Arrêté n°14556 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.TSIBA Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14557 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.TNZABA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14558 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2005, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) , en tête : M.BABINGUI Benoît Ludovic (Non publié au JO)