Textes de droit congolais

Arrêté n°14881 du 10 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de l actégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MABIALA NZIERI Furgie Decastil (Non publié au JO)

Arrêté n°14882 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.MOUANGA née BAKAMBILA Jeannette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14883 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.BILOMBO Marie Micheline (Non publié au JO)

Arrêté n°14884 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre de l' année 2009 de M.NDOMBI Elie Blanchard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14885 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre de l' année 2010 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) - en tête : Melle.SITA Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°14886 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre des années 2006 et 2008 de M.BADZOUE Roch, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des Sservices sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14887 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre de l' année 2008 de Melle.MIERE Isabelle Rosine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14888 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre de l' année 2008 de M.OBAMBI MOUANA MHOREAU Victorien, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (développement rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°14889 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre de l' année 2010 de Mme.IVOSSOT Rose, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14890 du 10 novembre 2011 portant promotion à deuxans au titre de l' année 2009 de M.KIMBEMBE Bona Biane, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14891 du 10 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.OLANDZOBO Hilaire, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14892 du 10 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MPASSI Cécile, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, echélle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14893 du 10 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.BINSANGOU Balthazard, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, echélle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14894 du 10 novembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°229 du 18 mars 2008, portant promotion au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de Mme.MAPEKOU née MOUANDA Anne Marie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°14895 du 10 novembre 2011 portant autorisation d'implantation et douverture d'une clinique médicae de M.TSIKA Alain (Non publié au JO)

Arrêté n°14896 du 10 novembre 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de vingt quatre millions quatre cent soixante quinze mille (24.475.000) francs CFA au profit du cabinet de défense près l'Ambassade de la République du Congo à Washington (USA) au ministère à la présidence, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14897 du 10 novembre 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de dix sept millions huit cent mille (17.800.000) francs CFA au profit du cabinet de défense près l'Ambassade de la République du Congo à Alger (Algérie) au ministère à la présidence, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14898 du 10 novembre 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de onze millions cent vingt cinq mille (11.125.000) francs CFA au profit du cabinet de défense près l'Ambassade de la République du Congo à Abuja (Nigéria) au ministère à la présidence, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14802 du 9 novembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des -SAF- (administration générale ) en tête : Melle.OSSOBE Justine Carmen (Non publié au JO)

Arrêté n°14803 du 9 novembre 2011 portant révision de la situation administrative de M.KOULOUNGOU Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des -SAF- (administration générale ) en tête : Melle.OSSOBE Justine Carmen (Non publié au JO)