Textes de droit congolais

Décret n°2011-674 du 10 novembre 2011 portant engagement de M. OBENDZELZ Joseph en qualité d'administrateur contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-675 du 10 novembre 2011 portant engagement de M. ONDAYE William Geslin en qualité d'administrateur des SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14861 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ONDON Géneviève Flore, sous intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14862 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.KOUA GAMIYE née LOUBOTA Viviane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14863 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MASSAMBA Raymond, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14866 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MAMBOUANA MAMBOUANA née MOUILA Roséline, agent technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14867 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MASSAMBA Agnès, monitrice sociale (option : puericulture) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14868 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la situation administrative de M.BOUKANGOU Marcel, infirmier d'Etat contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14869 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NZAMBA Jean, agent technique de laboratoire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14870 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MINGOUA Gaston, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14871 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LEGANDOUAT Prisca Solange, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14872 du 10 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.POGET Elisabeth, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14873 du 10 novembre 2011 autorisant Mme.SOUMBOU MAKITA née MBOUAKI Félicité, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14874 du 10 novembre 2011 autorisant Melle.MAFOUTA Aurore Maryse Rosemonde, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale), à suivre un stage de formation au groupe HECC-ISCA de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14875 du 10 novembre 2011 autorisant Melle.MAKOSSO DEMBI Delphine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut technique professionnel The Young Leader's School (ITP) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14876 du 10 novembre 2011 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation à la faculté des sciences de la santé de l'université Marien NGOUABI, en tête : M.AKONDZO Fredo Francis (Non publié au JO)

Arrêté n°14877 du 10 novembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.IBATA née AHOMBO Madeleine (Non publié au JO)

Arrêté n°14878 du 10 novembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LEKEBE Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°14879 du 10 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAYINGA Théophile, instituteur des cadres de l actégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14880 du 10 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de l actégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ELENGA Michel (Non publié au JO)