Textes de droit congolais

Arrêté n°14964 du 14 novembre 2011 portant titularisation, promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.SAYA Marguerite, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14965 du 14 novembre 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.EPONGA Jeanne Evelyne, monitrice sociale stagiare des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14966 du 14 novembre 2011 portant confirmation des décisions administrative de réforme en ce qui concerne M.BITSOUMANOU Jean De Dieu (Non publié au JO)

Arrêté n°14985 du 14 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.THETET SANDZA Jonas, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14899 du 11 novembre 2011 portant révision de la situation administrative de M.MIKEMO Bertin Jacques, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14900 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.TCHIMBINDA Jérôme, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14901 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MVOUAMA Samuel, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14902 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NSOUKA Hervé, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14903 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 de M.GUIMBI Elaston Achille, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14904 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, et 2008 de M.ILOKI Octave, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14905 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, et versement de M.KAPITA Emmanuel, professeur des lycées, des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14906 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.KITSOBA Alphonse, professeur des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14907 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14908 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MOUANGA Antoine, professeur des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14909 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.LOEMBA André Victor, inspecteur des CEG, des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14910 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.MOUISSI née SANGUI MATONDO Angélique, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14911 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de M.NGASSAKI NDINGA Anatole, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14912 du 11 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.DIAMBOU Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°14913 du 11 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.GOMA Germain, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14914 du 11 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MISSAKIDI Maurice (Non publié au JO)