Textes de droit congolais

Arrêté n°15049 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OBA Basile, ingénieur géomêtre des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (cadastre) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°15050 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MAKAKI Jean secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15051 du 16 novembre 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUKELE Joseph Blaise, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C,hiérarchie II des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15052 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BAZEBIFOUA Vincent de Paul, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunessee et sports) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°15053 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de M.LEMBE Gorgon, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15054 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.ETOU OSSIBI Christian, , professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15055 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 de M.MABIALA Jérôme, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15056 du 16 novembre 2011 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Mme.BOUMPOUTOU Pauline au profit de M.LOUBACKY Urbain Guillaume (Non publié au JO)

Arrêté n°15057 du 16 novembre 2011 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Mme.OSSEBI née OMBI Eugénie au profit de M.ONDONGO Hyacinthe (Non publié au JO)

Arrêté n°14967 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MVOULA Auguste, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14968 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OKEMBA Guy Patrice, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunese et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14969 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.TSANDZABEKA NDOKOU Sylvain, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14970 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.KERABEKA Jean Justin 2secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C,hiérarchie II des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14971 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998 et 2000 de M.IMBOKA IPENDA Yvon Franck, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°14973 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NZONZI Dominique, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14974 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OTSILAKOUA Félix, sous-intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14975 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BOUKONO Jean Claude, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°14976 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BABIMBA Lambert (Non publié au JO)

Arrêté n°14977 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.N'DAMBA Benjamin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14978 du 15 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de M.MAHAKA Rigobert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)