Textes de droit congolais
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Arrêté n°15008 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.AMBETO Blaise, professeur certifié des lycées des cadres de la acatégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15009 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, de M.EBOUREFE Edith, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15010 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, de M.KINVIDI Pascal,, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15011 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OBEMO Marcelin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15012 du 16 novembre 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et bonification d'échelon de M.ESSOULI Fidèle, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15013 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.EKIA Gaspard (Non publié au JO)
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Arrêté n°15015 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALONGA Simon, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15016 du 16 novembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ILETSI MOUSSAVOU Francelino de Jesus, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15017 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.KONG Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15018 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.PIOTI Samuel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15019 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ATIA Sébastien, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15020 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NGAFOURA Alphonse, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15021 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MIEKO Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15022 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.TATI-TATI née ONDZILA Martine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15023 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ana au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KEMBI Hélène (Non publié au JO)
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Arrêté n°15024 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ana au titre de l' année 2009 de Mme.KOUMOU née NGAKOSSO Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15025 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ana au titre des années 2007 et 2009 de M.BAZOUNGA Clément, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services SAF (administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15026 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ana au titre des années 2008 et 2010 de M.MABIALA Jacques, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services SAF (travail) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15027 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ana au titre des années 2008 et 2010 de M.KOULOUNGOU Joël, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15028 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ana au titre des années 2008 et 2010 de M.BIAWA Blaise Oscar, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (trésor) (Non publié au JO)