Textes de droit congolais

Arrêté n°15087 du 17 novembre 2011 Autorisant le remboursement des frais de transports de bagages accompagnés au profit de M.MAKOUANGOU MAMPASSI Stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15088 du 17 novembre 2011 Autorisant le remboursement des frais de transports du personnel à l'exterieur, au profit de M.MAKOUANGOU MAMPASSI Stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15089 du 17 novembre 2011 portant nomination des directeurs régionaux de l'enseignement général, au titre de l'année scolaire 2000-2001, en tête : BINDELA Hilaire, professeur certifié des lycées de 8è échelon (Publié au JO 2011-47)

Arrêté n°15090 du 17 novembre 2011 portant nomination des directeurs départementaux de l'enseignement primaire et secondaire chargés de l'alphabétisation, au titre de l'année scolaire 2006-2007, en têt : PANDZOU Pierre, professeur certifié des lycées de 10è échelon (Publié au JO 2011-47)

Arrêté n°15091 du 17 novembre 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.NGUIETALI Sophie (Non publié au JO)

Décret n°2011-688 du 17 novembre 2011 portant engagement de M. BALENDE Cédar, en qualité d'inspecteur vétérinaire contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-689 du 17 novembre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur d'agriculture contractuel - M.GE Blanchard (Non publié au JO)

Décret n°2011-690 du 17 novembre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux agricoles contractuel - Melle NSIMBA KABAZEBAKO Hortense (Non publié au JO)

Décret n°2011-691 du 17 novembre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux d'élevage contractuel - M.MFOUTOU Paul (Non publié au JO)

Décret n°2011-692 du 17 novembre 2011 portant rectificatif au décret n°2010-15 du 27 janvier 2010, portant engagement de certains candidats en qualité de professeur certifié contractuel en ce qui concerne M.ADZODI Louis Firmin de Gonzagues (Non publié au JO)

Décret n°2011-683 du 16 novembre 2011 portant rectificatif au décret n°2004-173 du 05 mai 2004 (Non publié au JO)

Décret n°2011-684 du 16 novembre 2011 portant rectificatif aux décrets n°2004-252, 2004-253, 2004-263, 2004-265 du 07 juin 2004 (Non publié au JO)

Décret n°2011-685 du 16 novembre 2011 portant rectificatif au décret n°2008-215 du 15 juillet 2008 (Non publié au JO)

Décret n°2011-686 du 16 novembre 2011 portant rectificatif aux décrets n°2001-293 du 8 juin 2001 (Non publié au JO)

Décret n°2011-687 du 16 novembre 2011 portant rectificatif aux décrets n°2001-6 du 1er février 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°15003 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.PEMOSSO Cyr Symphorien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15004 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MBOUNGOU NGONDE Jean professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15005 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BAHONDA Philomène Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15006 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MILONGO Prosper professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15007 du 16 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.PAMA Victorien professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)