Textes de droit congolais

Arrêté n°15300 du 30 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOYI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15301 du 30 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BAKALA Nicols, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15302 du 30 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BOLOPO ENGANGOYE née VOUIDIBIO Laurentine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15303 du 30 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement), en tête : M.MISSAMOU Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°15304 du 30 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.IBOUNAT Carine Kévine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15305 du 30 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.BALOSSA Clarisse CHantal (Non publié au JO)

Arrêté n°15306 du 30 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BOUEYA-MBOUTOU Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°15307 du 30 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MALEMBANI Gabriel, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15308 du 30 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NKOUNDJU-BELA Pierre, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°15309 du 30 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.FOUETI-NTINOU Léontine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15310 du 30 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.AKOUA Ermeland, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15311 du 30 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OKANA Auguste, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15312 du 30 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.MAHOUNGOU MArcel, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15313 du 30 novembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°1397 du 23 mai 2008, portant reconstitution de la carrière administrative de M.MABOUNDA Jean Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15314 du 30 novembre 2011 autorisant M.TATHY Guy Blaise, serétaire principal d'administration des cadres des services administratifs et financiers SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de la magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°15315 du 30 novembre 2011 autorisant Mme.NIAMANKESSI née MBAYA AUrelie Félicité, professeur adjoint d'éducation physique et sportive contractuel des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°15316 du 30 novembre 2011 autorisant Melle.NGANIAMI Genevievre,agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°15317 du 30 novembre 2011 autorisant M.KOULENGANA Floriant, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de formation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°15318 du 30 novembre 2011 autorisant M.INANGATSAMBE Saturnin LAndry, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration génerale), à suivre un stage de formation à l'institut supérieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°15319 du 30 novembre 2011 autorisant Mme.MALONGA née NSADI Bernadette, professeur adjoint d'éducation physique et psortive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)