Textes de droit congolais

Arrêté n°15362 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.TCHIBINDA Jean Romuald, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15363 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.LIKIBI Raymond, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15364 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MITSOUIKIDI Joachim, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15365 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de années 2004 et 2006 2007 de M.DALLA Romain Rufin Médard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°15366 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NDINGA Jean Paul, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15367 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.KIMBOLO née KOUBEMBA Jeanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15368 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.MALONGA Berthe, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15369 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LOUFOUMA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15370 du 1 décembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MPIOLEYA Faustin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15371 du 1 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°1981, portant promotion des instituteurs et institutrices des cadres des services sociaux (enseignement), au titre de l'année 1978 en ce qui concerne GAMFINA Séraphin (Non publié au JO)

Arrêté n°15372 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.MOYONGOUDI Alphonsine, insitutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15373 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBOSSA Maurice, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et finanicers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15374 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.IMBONDA Désiré Albert, agent techinque principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15375 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MBOUALA GNADZ Allenne Michelle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15376 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.PEYA MVOULA ALEKA Michel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15377 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GOSSIA-MBANI Mavie, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II? échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15378 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.SIREMET Jean Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°15379 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MEBALE KASSIWALANGA Mireille Nadine Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°15380 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MONGO Sylvain (Non publié au JO)

Arrêté n°15381 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAKAYA Guy Aimé Blanchard (Non publié au JO)