Textes de droit congolais

Arrêté n°15476 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BAKOUMA Justin Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15477 du 5 décembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.NGUENDZA Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15479 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MATANGOU Abel Mercure Maixent, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15480 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.GOMBESSA Dominique, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15481 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête: M.MAKOSSO Pierre Justin (Non publié au JO)

Arrêté n°15482 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.EBATA Célestin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15483 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAKALAS Nicolas Abel Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°15484 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.KOUA Joseph, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15485 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.INKOUONI-MPIO PAscal Raymond, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15486 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête: M.MIAMPASSI Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°15487 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête: M.EKOUERE MBAYE Guy Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°15488 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.TCHICAYA BOUANGA Jean Baptiste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15489 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MOUELE Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15490 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.KONGO Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15491 du 5 décembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MBONGO Athanase, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hierarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15492 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MALONGA FAustin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hierarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15493 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991? 1993? 1995? 1997? 1999? 2001? 2003? 2005? 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hierarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOUSSINSA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°15494 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MFOURGA René, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hierarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15495 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.DOUNIAMA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15496 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 et reclassement de M.SONGA PAtrice, professeur des collèges d'enseignement général des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)