Textes de droit congolais

Arrêté n°15456 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BOUKOULOU MOUSSOUNDA Perle Sandra (Non publié au JO)

Arrêté n°15457 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MAKESSI Kéandre Chanely (Non publié au JO)

Arrêté n°15458 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse e tsports), en tête : Melle.NKENGUE Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°15459 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres du statut particulier des personnels de service, en tête : M.GAZIET-LEKOUMBA Arnold Ismaël (Non publié au JO)

Arrêté n°15460 du 5 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°361 du 04 février 2010, portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteurs contractuels, en ce concerne M.NGOTTO Chislain Wolfgan (Non publié au JO)

Arrêté n°15461 du 5 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2077 du 31 mars 1977, portant engagement de certains agents contractuels du ministère des affaires sociales, en ce concerne M.MABIALA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°15462 du 5 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°4827 du 09 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-pigistes du ministère de la communication chargé des relations avec le parlement en ce qui concerne M.ELENGA Christian (Non publié au JO)

Arrêté n°15463 du 5 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°4847 du 09 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-pigistes du ministère de la communication chargé des relations avec le parlement en ce qui concerne M.ONGOUMAKA KOUMOU Kester (Non publié au JO)

Arrêté n°15464 du 5 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°8130 du 04 octobre 2006, portant engagement de certains candidats, en qualité d'agent spécial principal contractuel, en ce qui concerne Melle.BIKINDOU Adélaïde Flora (Non publié au JO)

Arrêté n°15465 du 5 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°4974 du 09 août 2002, portant engagement de M.ATINGUIE Ghyslain Noêl Bienvenu en qualité de contrôleur principal des contributions directes contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15466 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de Melle.SITA Honorine, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15467 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de Melle.AWE SOMBOKO Gwladys Cathy, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15468 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de Melle.GANGUIA Lydie Brigitte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15469 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de M.MAVINGA-ZAOU Stéphane, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techinques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15470 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de M.ITOUA Bréchon Robert, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15471 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de Mme.MOBIE née MOUTANGO Catherine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15472 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de M.MOUNTALI Philippe, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15473 du 5 décembre 2011 portant revision de la situation administrative de M.MATSOUMBOU BOUNGOU Hervé Serge, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des servicesadministratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15474 du 5 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BEMY Barthélémy, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15475 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.NKOUA Méthode (Non publié au JO)