Textes de droit congolais

Arrêté n°15531 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains institueurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: M.MOUANGA Godefroy Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°15532 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KANTSIRA Henri, contrôleur principal du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administrtais et financiers SAf (administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°15533 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NOUNGUINI Jean, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15534 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAMPOUYA Raymond Gilbert, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15535 du 6 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.MBITSI Paul, ingénieur du génie rural des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°15536 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au t itre des années 2004 et 2006 de M.NGANGA PAscal, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15537 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au t itre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de Mme.GOMANITOU née MOUKETO Denise, monitrice sociale (option: auxilliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15538 du 6 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BADIAKOUAHOU Auguste, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15539 du 6 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OBONGO Alexis Ruffin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15540 du 6 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KIBHAT-ONGONDOSSOUKA Mélanie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15541 du 6 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BALANGUIDILAMIO Jean Alphonse, conducteur des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15542 du 6 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MVILA José, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15543 du 6 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUZITA Alphonse, peofesseur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15544 du 6 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NTEMBE Joseph Bonaparte, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15545 du 6 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OBOULOUTSA PAscaline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15546 du 6 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GOUEMOU Jean Claude Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15548 du 6 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°4346 du 01 août 2008, portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de M.NDZAYE Armand, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15549 du 6 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2816 du 29 mars 2006, portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en ce qui concerne M.MABA MIZHERE FEMAJO (Non publié au JO)

Arrêté n°15550 du 6 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2978 du 27 avril 2010, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels des services, en ce qui concerne Melle.MAKOSSO BOUENGO Victorine (Non publié au JO)

Arrêté n°15551 du 6 décembre 2011 rectifiant l'arrêté n°2281 du 10 mars 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), en ce qui concerne M.LEBO Simplice Célestin (Non publié au JO)