Textes de droit congolais

Arrêté n°15611 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.ANDZAKO Jeannette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15612 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NZONGO Alfred-Lambert Félicité, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15613 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instititeurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête M.BAFOUNISSA MBOUNGOU Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°15614 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.NGODOUMA Jacqueline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15615 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.KIONGA Erick Serge Roland, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15616 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MATSIMOUNA Arnaud Gontran Simplice, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15617 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.NDONGA Cécile, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°15618 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.GATSOUNDOU KOUMOU, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15619 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MBEMBA Victor, inspecteur adoint des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15620 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUANDA Aloïse, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15621 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.OTTO Xavier, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15622 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MAKOSSO Pascal, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15623 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.AMEA Paul, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2des services techniques(travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15624 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUZITA Narcisse, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15625 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUNGUY Pyns benjas, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15626 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MANGA Clotilde Simone, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15627 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NTSOULITO LELA Laeticia, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15628 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.ONDON EKO Guylène, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15629 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NDZOUROUMBI Anna, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°15630 du 7 décembre 2011 retirant les dispositions de l'arrêté n°6903 du 27 août 2009, portant intégration et nomination de certains auxiliaires des douanes dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service, en ce qui concerne M.BABINGUI Ghislain Guillaume (Non publié au JO)