Textes de droit congolais

Arrêté n°327 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.IBEMBE AYIROTO Marie Clautilde, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°328 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MFOUEMOSSO Angèle, instituttrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°329 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAMOUYI René, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°330 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUNIEMO Luc, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°331 du 11 janvier 2012 portant reconstitution del a carrière administrative de Melle.NZONGO Madeleine, institutrice adjointe des cadres de la catgéorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°332 du 11 janvier 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGAMBOU MArcel (Non publié au JO)

Arrêté n°333 du 11 janvier 2012 portant nomination des secrétaires généraux de district et de communauté urbaine (Non publié au JO)

Arrêté n°334 du 11 janvier 2012 autorisantl'évacuation sanitaire de M.BILAMPASSI Prince (Non publié au JO)

Arrêté n°190 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 M.BIANBOUNGANA Prince Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseigement) (Non publié au JO)

Arrêté n°191 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008,2010, versement et bonification d'échelon de M.ATA Jean Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°192 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de mosnieur NGANGA-BOUKA Emmanuel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°193 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004 2006 et 2008 de M.OKEBE Ludovic, professeur certifié des lycées des cadres de la catgéorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°194 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOUKETO MANDILOU Gervais, professeur certifié des lycées des cadres de la catgéorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°196 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 207 et 2009 de M.MAYITOUKOU Parfait Christophe Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°197 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NTSIMBA Jacques, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°198 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (ensseignement) en tête: M.KITSOUKA Yvon Patrice (Non publié au JO)

Arrêté n°199 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête: M.LOEMBA Jacob (Non publié au JO)

Arrêté n°200 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.AUBOLA Ludovic, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°201 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NDZIO Ananias Magloire, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°202 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KOUBEMBA-SEKO NKAKOUTOU, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)