Textes de droit congolais

Arrêté n°3788 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUBEMBA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3789 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.KESSIBI Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3790 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OYAGA Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3791 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LOUNGOUEDI Mathilde Claudine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3792 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.YOKA Albert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3793 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.LEKANDA Samuel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3794 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OKOUERE Antoinette, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3795 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MPASSI Jeanne, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3796 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKIMOUNA André, comptable contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3797 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOSSINDONGO Georgette, agent spécial contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3798 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.DIADIAKOU Victorine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3799 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUCKETHY Simone, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3800 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAGNIGNA Pierrette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3801 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MONIAKA NIEME, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux piblics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3802 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NDANDOU Georgine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3803 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.GNANGA Michel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3804 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGOUASSI Céline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3805 du 6 avril 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BASSEYILA Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°3806 du 6 avril 2012 portant ouverture d'une caisse de menues depenses d'un montant de trois millions (3.000.000) de francs CFA au profit du cabinet au ministère des affaires étragères et de la coopération (Non publié au JO)

Arrêté n°3807 du 6 avril 2012 portant modification de l'arrêté n°2627 du 5 mars 2012 portant nomination des directeurs départementaux de la surveillance du territoire (Non publié au JO)