Textes de droit congolais

Arrêté n°17363 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ITOUA François Médard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17364 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NDZOLI Benoît, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17365 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de Melle.KIMBADI Marie Françoise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17366 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.IKONGOBOROYO Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17367 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KOUD Daniel Nazaire instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17368 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ONDZE Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17369 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.BOPEMBELE André (Non publié au JO)

Arrêté n°17370 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MOUAPEDI Guy Bosco (Non publié au JO)

Arrêté n°17371 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOLOKO Evariste, instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17372 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.BOUEYA NGOUALA, pharmacien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17373 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.AMBILI André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17374 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle KIPOUTOU NKOUSSOU Priscila Christa Verda, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17375 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MASSANGA-DZONGO Sonnys Nadège, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17376 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme NGOMA BAKALA née LOEMBA Henriette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17377 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KODILA Clarisse Olga, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17378 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1982, 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification de M.OPALA AMBOULOU Jean Daniel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17379 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.MOUANDZIBI Samuel, attaché cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17380 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2013 et versement de M.ITOUA LEKOU OKONDZI Marien, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17381 du 13 octobre 2014 portant ouverture d'une caisse d'avance d'un montant de quatre vingt seize millions soixante sept mille quatre cent cinquante (96 067 450) francs CFA au profit de la direction générale d'administration et des finances au ministère à la présidence de la république chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°17382 du 13 octobre 2014 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de treize millions cinq cent quarante deux mille neuf cent quatre vingt huit (13 542 988) francs CFA au profit de la direction générale des ressources humaines au ministère à la présidence de la république chargé de la défense nationale (Non publié au JO)