Textes de droit congolais

Arrêté n°17343 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MABIALA Richard (Non publié au JO)

Arrêté n°17344 du 13 octobre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.NKAYA TOBI, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°17345 du 13 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOHIMBA Georgine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17346 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BINTSAMOU Jacqueline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17347 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de M.MANGUET LISSASSY François José, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17348 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BIKOUTA Barthelemy Cyriaque, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17349 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, bonification d'échelon et versement de M.ITSITSA Jacques, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17350 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NDELLI Joachim, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17351 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.TSINDIMBOU DIABANKANA Célestin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17352 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de M.ONKA LENDOUE Zacharie Myriel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17353 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BAYOUNDOUKILA Sébastien Nicaise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17354 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, versement et bonification d'un (1) échelon de M.NGUEMPIO Barthélemy, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17355 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BOKOMBE BIKWELE Appolinaire, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17356 du 13 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude et versement de mademoselle MABIALA-TSIMBA Philomène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17357 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mademoselle BEMBA Pierrette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17358 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mademoselle BOKO Pélagie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17359 du 13 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de mademoselle OFOULA Léonie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17360 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Melle.OBODIA Bétrice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17361 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KENGUE Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17362 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.FONCKO Elob Fonquinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)