Textes de droit congolais

Arrêté n°20396 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBOKO François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20397 du 19 novembre 2014 accordant une bonification d'échelon à M.BAYAMBOUDILA André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20398 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MISSAKALA Gabriel Leclèche, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20399 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés services sociaux (enseignement), en tête : M.BANIMBA Jean Septime Symphorien (Non publié au JO)

Arrêté n°20400 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGAKOSSO Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20401 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BALENDA Valentin (Non publié au JO)

Arrêté n°20402 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.LIGNONGO Jean, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20403 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NOMBO Victor, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20405 du 19 novembre 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2010, 2012 et versement de Melle.KOULENGANI Léontine, professeur des collèges d'enseignement général stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services... (Non publié au JO)

Arrêté n°20406 du 19 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUBABOUBA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°20407 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mme.MASSALA née MPOMPA Jacqueline, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20408 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification de M.BONGO André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20410 du 19 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.NZALAKANDA Jean... (Non publié au JO)

Arrêté n°20411 du 19 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 de M.OKANA GAMBOMI, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20412 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.SAMBA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20413 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) en tête : M.BADIABO André (Non publié au JO)

Arrêté n°20414 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAMOUNA NGOUOLALI Jean Claude, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20415 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.MOUANGA MOUTOMBO Honorine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20416 du 19 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MAHOUNGOU Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20417 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.ONDOUMA Marie Alphonsine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)