Textes de droit congolais

Arrêté n°21 420 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUHOYI Eté Raymond (Non publié au JO)

Arrêté n°21 421 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.AKANDA Gilles Rémy, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 422 du 5 décembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.MALONGA Charles, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 423 du 5 décembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.LOUAMBA Médard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 424 du 5 décembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.MPASSI Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 425 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUKAZOLELE MBOUNGOU Jean Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 426 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : M.MBAMA - MBENDZE Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°21 427 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DEMOKO MAYOUMA Jean Félix, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 428 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MBATSIELE Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°21 429 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans autitre des années 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de Melle.NTOMBO Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°21 430 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.BANSIMBA- KIDILOU Claver (Non publié au JO)

Arrêté n°21 431 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.KIAMBA Emilienne, institutrice des cadres de la cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 432 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.ELENGA née EYENGA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 433 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KASSA IKAPI Judicaël Aris, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 434 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MAYAMOU Marie Flore (Non publié au JO)

Arrêté n°21 435 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MBOUSSA OPAH Elvis (Non publié au JO)

Arrêté n°21 436 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996,1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BAVOUKANA Gilbert, instuteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 437 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.BANZOUZI Arsène Lorette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 438 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KIMBA Jean Bruno, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 439 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BASILA Marie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)