Textes de droit congolais

Décret n°78-034 du 26 janvier 1978 portant nomination à titre exceptionnel et posthume dans l'ordre du mérite congolais (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-035 du 26 janvier 1978 portant reclassement et nomination de M. KOTTO Antonin, professeur de CEG de 6e échelon (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-036 du 26 janvier 1978 portant rectificatif au décret n°77-521 du 14 octobre 1977 portant avancement de certains enseignants en service à l'université Marien NGOUABI en ce qui concerne M. BATADILA Raphaël (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-037 du 26 janvier 1978 portant reclassement et nomination de M. LANHOUSSI Anastase, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Décret n°78-038 du 26 janvier 1978 accordant une bonification d'un échelon aux professeurs certifiés de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-039 du 26 janvier 1978 portant intégration et nomination de M. OHANDI-BOUANGOBET Martin, professeur de CEG contractuelle 1er échelon dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-040 du 26 janvier 1978 portant intégration et nomination de M. DIABANTATOU Dieudonné dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (statistique) (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-041 du 26 janvier 1978 portant rectificatif au décret n°77-581 du 15/11/77 portant reclassement et nomination de Mme. GALIBA née SINGHA Firmine (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-042 du 26 janvier 1978 portant intégration et nomination de m. NSIKAHANA Maurice dans le statut de l'Université Marien NGOUABI en qualité d'assistant (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-043 du 26 janvier 1978 portant intégration, reclassement et nomination de M. MOUFOUMA-OKIA MArcel, agent technique principal des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-044 du 26 janvier 1978 portant intégration et nomination de M. MABOUNOU Antoine dans le statut de l'université Marien NGOUABI en qualité d'assistant (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-045 du 26 janvier 1978 portant titularisation et nomination de M. MAMPOUYA PIerre César, en qualité d'assistant (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-047 du 26 janvier 1978 portant intégration et nomination de M. LOUMETO-N'DOUNZI Joël Alexis en qualité de maître-assistant (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-031 du 25 janvier 1978 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), titulaires de la licence (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-023 du 24 janvier 1978 portant intégration et nomination de M. MASSENGO Jean dans le statut de l'université Marien NGOUABI en qualité de Maître-Assistant (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-024 du 24 janvier 1978 portant intégration, reclassement et nomination de M. MABONZO Albert, instituteur, des cadres des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-025 du 24 janvier 1978 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 77 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des postes et télécommunications (branche technique) de la RPC et dressant la liste des fonctionnaires de ces mêmes cadres av (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-026 du 24 janvier 1978 portant reclassement de M. MOUTOU André, administrateur des SAF (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-027 du 24 janvier 1978 portant intégration et nomination de M. MOUYOHE Adolphe, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Publié au JO 1978-02)

Décret n°78-028 du 24 janvier 1978 portant intégration et nomination de M. OUAYENOLLA Bernard dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Publié au JO 1978-02)