Textes de droit congolais

Décret n°82-1189 du 16 décembre 1982 portant inscription au tableau d'avancement de l'année 1981 de M. NGOULOU Rigobert administrateur des SAF (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°82-1190 du 16 décembre 1982 portant promotion au titre de l'année 1981 de M. NGOULOU Rigobert administrateur des SAF (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°82-1191 du 16 décembre 1982 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1981 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) et dressant la liste des fonctionnaires de ces mêmes cadres avançant à l'ancienneté (Non publié au JO)

Décret n°82-1192 du 16 décembre 1982 portant promotion au titre de l'année 1981 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) - M.MISSAKILA Faustin (Non publié au JO)

Décret n°82-1193 du 16 décembre 1982 portant reclassement et nomination de M. EBOUNDY Armand Blaise instituteur stagiaire des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°82-1179 du 15 décembre 1982 portant inscription au tableau d'avancement de l'année 1982 de M. TSIBA Michel Ange administrateur des SAF (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°82-1181 du 15 décembre 1982 portant versement, reclassement et nomination de M. MANACKA-MENVOUIDIDIOT Bernard conducteur principal d'agriculture (Non publié au JO)

Décret n°82-1182 du 15 décembre 1982 portant reclassement et nomination de Melle. IBARA Marie Caroline institutrice de 1er échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°82-1183 du 15 décembre 1982 portant intégration et nomination de M. MBONGO Édouard dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°82-1184 du 15 décembre 1982 portant intégration et nomination de M. MAYALA Pierre dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°82-1185 du 15 décembre 1982 portant reclassement et nomination de M. ZANZALA Ange instituteur de 2e échelon des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°82-1186 du 15 décembre 1982 portant radiation de M. MANTSOUNGA Joseph professeur de lycée de 1er échelon des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°82-1187 du 15 décembre 1982 portant titularisation de M. ABANDZOUNOU Roch Gabriel administrateur stagiaire des cadres de la catégorie A1 des services de l'information (Non publié au JO)

Décret n°82-1177 du 14 décembre 1982 portant intégration et nomination de M. MOUNDOUTA-KIMBOUALA Nestor, instituteur contractuel de 1er échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°82-1178 du 14 décembre 1982 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de messieurs KINZOUZA Firmin et MABOUNDA Marcel en qualité de maîtres-assistants stagiaires de 1ère classe (Non publié au JO)

Décret n°82-1169 du 13 décembre 1982 portant intégration et nomination de Melle. SEGOMONA GANGOULA Béatrice dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°82-1170 du 13 décembre 1982 portant intégration et nomination de M. MOUTSINGA Auguste dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Élevage) (Non publié au JO)

Décret n°82-1171 du 13 décembre 1982 portant intégration et nomination de M. MALANDA Marc dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Techniques Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°82-1172 du 13 décembre 1982 portant intégration et nomination de Melle. BOKO-MISSAKALA Philippe dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°82-1173 du 13 décembre 1982 portant reclassement et nomination de M. MACKITOU Jean Brice, instituteur de 1er échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)