Textes de droit congolais

Décret n°83-091 du 2 février 1983 portant nomination de M. BOUKINDOU Joseph en qualité de directeur régional des eaux et forêts du Pool (Non publié au JO)

Décret n°83-092 du 2 février 1983 portant nomination de M. KOUANGOKI Bernard en qualité de directeur régional des eaux et forêts de la Sangha (Non publié au JO)

Décret n°83-093 du 2 février 1983 portant nomination de M. NOMBO Félix en qualité de directeur régional des eaux et forêts de la Bouenza (Non publié au JO)

Décret n°83-094 du 2 février 1983 portant nomination de M. LOUZINGA Adolphe en qualité de directeur régional des eaux et forêts des Plateaux (Non publié au JO)

Décret n°83-095 du 2 février 1983 portant nomination de M. MAMBA Noël Bernard en qualité du centre nationale de semences améliores (Non publié au JO)

Décret n°83-075 du 29 janvier 1983 portant révision de la situation administrative de M. BAKOLY BAYAK, professeur certifié de 2e échelon, des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-067 du 28 janvier 1983 portant nomination de M. NKEOUA Grégoire en qualité de directeur régional des eaux et forêts du Kouilou (Non publié au JO)

Décret n°83-068 du 28 janvier 1983 portant promotion au titre de l'année 1981 de M. BANGA Benjamin, inspecteur des cadres de la catégorie A hiérarchie I des douanes (Non publié au JO)

Décret n°83-069 du 28 janvier 1983 portant intégration et nomination de M. AMPAT Camille dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°83-070 du 28 janvier 1983 portant reclassement et nomination de M. OUAMBA Frédéric François, instituteur principal de 1er échelon (Non publié au JO)

Décret n°83-071 du 28 janvier 1983 portant avancement de certaine enseignants en service à l'université Marien NGOUABI, au titre de l'année 1980 (Non publié au JO)

Décret n°83-072 du 28 janvier 1983 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. PENA-PITRA Bernard en qualité de professeur et 2ème classe (Non publié au JO)

Décret n°83-073 du 28 janvier 1983 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. MALONGA Bernard en qualité d'assistant stagiaires de 1ère classe (Non publié au JO)

Décret n°83-074 du 28 janvier 1983 portant intégration et nomination de M. MASSALA Romain, dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Décret n°83-065 du 27 janvier 1983 mettant fin au détachement et portant nomination de M. MILONGO TSATOUABANTOU André administrateur en chef, en qualité de conseiller auprès de l'ambassade du Congo à Washington (Non publié au JO)

Décret n°83-066 du 27 janvier 1983 au décret n°83/065 du 27 janvier 1983 mettant fin au détachement et portant nomination de M. MILONGO TSATOUABANTOU André en qualité de conseiller auprès de l'ambassade de la république populaire du Congo à Washnigton (Non publié au JO)

Loi n°01-83 du 27 janvier 1983 portant règlement définitif du budget de 1971 (Non publié au JO)

Loi n°02-83 du 27 janvier 1983 portant règlement définitif du budget de 1972 (Non publié au JO)

Loi n°03-83 du 27 janvier 1983 portant règlement définitif du budget de 1974 (Non publié au JO)

Loi n°04-83 du 27 janvier 1983 portant règlement définitif du budget de 1978 (Non publié au JO)