Textes de droit congolais

Décret n°83-936 du 2 décembre 1983 portant versement et nomination de M. YEBEKA Yves Roger professeur de lycée stagiaire (Non publié au JO)

Décret n°83-937 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. PANDI Michel Sylvestre dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-938 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de Melle. MASSOLOLA Marie Jeanne dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°83-939 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. AKONDJO Pierre maître d'EPS de 4e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°83-940 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. BAYONNE Valère attaché des services fiscaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des SAF (Non publié au JO)

Décret n°83-941 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. MALANDA MINA Raphaël ministre d'éducation physique et sportive de 4e échelon des cadres des services sociaux (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°83-942 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. DOUNIAMA Daniel instituteur de 3e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-943 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. ITALI Antoine professeur de CEG de 5e échelon des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-944 du 2 décembre 1983 portant révision de la situation administrative de M. BIKOYI Jacob professeur certifié de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-945 du 2 décembre 1983 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1982 de M. YEBEKA Yves Roger professeur de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-946 du 2 décembre 1983 portant promotion au titre de l'année 1982 de M. YEBEKA Yves Roger professeur de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-947 du 2 décembre 1983 portant révision de la situation administrative de Melle. BITSINDOU Pauline professeur de lycée de 1er échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-948 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. MASSAMBA Jean Tharcisse instituteur contractuel de 1er échelon dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-949 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. MABIALA TATY Etienne dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Cadastre) (Non publié au JO)

Décret n°83-950 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. ONDONGO Antoine ingénieur des travaux agricoles de 1er échelon des cadres de services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°83-951 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. MALEKAMA Antonin attaché des affaires étrangères de 2e échelon (Non publié au JO)

Décret n°83-952 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de Mme. YAGNEMA née KOUMBA Anne Marie institutrice de 1er échelon des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-899 du 1er décembre 1983 portant reclassement et nomination de Mme. KOUBEMBA née MAYOUKOU Laurentine institutrice adjointe de 4e échelon des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-900 du 1er décembre 1983 portant intégration et nomination de M. BOULOUKOUE Albert dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°83-901 du 1er décembre 1983 portant intégration et nomination de M. KOUBA Tsidore dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)