Textes de droit congolais

Décret n°88-541 du 20 juillet 1988 portant intégration et nomination de M. AWE Gabriel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs SAF (travail) (Non publié au JO)

Décret n°88-530 du 19 juillet 1988 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1985 des ingénieurs des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (métérologie) (Non publié au JO)

Décret n°88-531 du 19 juillet 1988 portant promotion au titre de l'année 1985 des ingénieurs des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (métérologie) (Non publié au JO)

Décret n°88-532 du 19 juillet 1988 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1986 de M. NZOUTANI Guy Eudes Christian, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (métérologie) (Non publié au JO)

Décret n°88-533 du 19 juillet 1988 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1985 de M. KAMBA Gabriel, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (métérologie) (Non publié au JO)

Décret n°88-534 du 19 juillet 1988 portant versement, reclassement et nomination de M. AYA Alphonse Marie, conseiller administratif des services universitaires, en service à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Décret n°88-535 du 19 juillet 1988 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I du personnel de l'information (exploitation et maintenance) en tête : KOUNGOU Albert (Non publié au JO)

Décret n°88-528 du 13 juillet 1988 portant intégration et nomination de Melle. GOMA Isabelle et de M. MOUKILA MOUNDZIKA Maurice dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Décret n°88-529 du 13 juillet 1988 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (santé publique) en tête : ADOUA Thérèse (Non publié au JO)

Décret n°88-523 du 12 juillet 1988 portant révision de la situation administrative de M. KASSAMBE Antoine, profsseur certifié de 2e écheon des cadres de la catégorie A hiérarchie I de services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°88-524 du 12 juillet 1988 portant inscription au tableau d'avanceeeement au titre de l'année 1987 de M. lEKANDA Yves, professeur certifié des cadres d la catégorie A, hiérarchi I des services sociuax (enseinement) (Non publié au JO)

Décret n°88-526 du 12 juillet 1988 portant promotion à trois (3) ans des professeurs certifiés des cadres de la catégorieA hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) de la république populaire du Congo au titre de l'année (Non publié au JO)

Décret n°88-527 du 12 juillet 1988 portant promotion à trente (30) mois des professeurs certifiés des cadres de la catégorie A hiéarchie I des services sociaux (enseignement) technique) de la républqiue populaire du Congo au titre de l'année 1986 (Non publié au JO)

Décret n°88-519 du 8 juillet 1988 portant incription au tableau d'avancement au titre de l'année 1982 de M. OKOMBI Gilbert ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°88-520 du 8 juillet 1988 portant promotion au titre de l'année 1982 de M. OKOMBI Gilbert ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°88-521 du 8 juillet 1988 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1984 de M. OKOMBI Gilbert ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°88-522 du 8 juillet 1988 portant promotion au titre de l'année 1984 de M. OKOMBI Gilbert, ingénieur agronome des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°88-512 du 6 juillet 1988 portant révision de la situation administrative de M. MBOUSSA Faustin professeur de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-513 du 6 juillet 1988 portant reclassement et nomination de M. KISSANGOU Anselme professeur de CEG des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-514 du 6 juillet 1988 portant nomination des attachés militaires navals et de l'air près certaines ambassades de la république populaire nationale (Non publié au JO)