Textes de droit congolais

Décret n°90-838 du 5 décembre 1990 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1987 des ingénieurs stagiaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Aéronautique Civile) (en tête DIALOUMONA Jean Frédéric) (Non publié au JO)

Décret n°90-839 du 5 décembre 1990 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1987 de M. PENE Arthur, ingénieur d'Agriculture des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°90-840 du 5 décembre 1990 portant promotion au titre de l'année 1987 de M. PENE Arthur, ingénieur d'Agriculture des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°90-841 du 5 décembre 1990 portant reclassement de M. BEDELE Pascal, professeur de CEG, de 8e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-825 du 4 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. KOUKA MAPENGO Michel, attaché de 5e échelon, des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-826 du 4 décembre 1990 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1987 de M.MAYOUNGA Victor, vétérinaire inspecteur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Elevage) (Non publié au JO)

Décret n°90-819 du 3 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. MOUAMGA Antoine, instituteur de 3e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-820 du 3 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. MBEMBA Jacques Stel, professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-821 du 3 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. IBOMBO Hilaire, instituteur principal de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-822 du 3 décembre 1990 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1988 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers (IMPOTS) (Non publié au JO)

Décret n°90-823 du 3 décembre 1990 portant promotion au titre de l'année 1988 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers (IMPOTS) (Non publié au JO)

Décret n°90-802 du 30 novembre 1990 portant promotion de M. MALONGA Jacques, professeur de Lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) ex-étudiant versé à la production après 1974 par décret n°74/410 du 8 novembre 1974 (Non publié au JO)

Décret n°90-804 du 30 novembre 1990 portant reclassement et nomination de M. MALONGA Prosper, maître d'éducation physique et sportive de 6è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux Enseignement (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°90.811 du 30 novembre 1990 portant attributions et organisation du ministère de l'information (Non publié au JO)

Décret n°90.812 du 30 novembre 1990 portant attributions et organisation du Ministère à la Présidence, chargé du contrôle de l'Etat (Non publié au JO)

Décret n°90-799 du 29 novembre 1990 portant reclassement et nomination de Mme.KOUBEMBA née MABIALA Marie Christine, institutrice de 2e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-790 du 26 novembre 1990 portant reclassement et nomination de Mme.BAHOUNGAMANA Mélanie attaché des services fiscaux de 6e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services administratifs et financiers - SAF - (Impôts) (Non publié au JO)

Décret n°90-768 du 24 novembre 1990 portant intégration et nomination de M. MOUKASSA NGOULOU dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-775 du 24 novembre 1990 portant intégration et nomination de Melle ONDONGO EZHET Irène Laure dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-764 du 22 novembre 1990 portant promotion à trois ans au titre de l'année 1988 des professeurs certifiés des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la République Populaire du Congo (Non publié au JO)