Textes de droit congolais

Décret n°90-872 du 14 décembre 1990 portant nomination à titre normal et exceptionnel dans l'ordre du dévouement congolais (Non publié au JO)

Décret n°90-873 du 14 décembre 1990 portant décoration à titre exceptionnel de la médaille d'honneur du travail (Non publié au JO)

Décret n°90-874 du 14 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. KIENZI Joseph, Principal de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-865 du 13 décembre 1990 portant mise à la retraite d'un officier de l'Armée Populaire Nationale (Non publié au JO)

Décret n°90-866 du 13 décembre 1990 portant mise à la retraite d'un officier de l'Armée Populaire Nationale (Non publié au JO)

Décret n°90-867 du 13 décembre 1990 portant cassation et libération d'un officier de l'Armée Populaire Nationale (Non publié au JO)

Décret n°90-868 du 13 décembre 1990 portant mise à la retraite d'un officier de l'Armée Populaire Nationale (Non publié au JO)

Décret n°90-869 du 13 décembre 1990 portant mise à la retraite d'un officier de l'Armée Populaire Nationale (Non publié au JO)

Décret n°90-870 du 13 décembre 1990 rectificatif au décret n°90-258 du 5 juin 1990 portant nomination du camarade ONGANIA André en qualité de Directeur des activités socio-culturelles à la direction générale de la jeunesse du Ministère de la jeunesse et du Développement Rural (Non publié au JO)

Décret n°90-864 du 12 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M. NTSIENEMONT Joseph, journaliste niveau I de 5e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I de l'information (Non publié au JO)

Décret n°90-863 du 11 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de Mme.BEBELA née MBOKOTOUMONA-LOUBIENGA Chara Rebecca, assistante sanitaire de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-856 du 10 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. OUABAKADIO André, instituteur de 4e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-857 du 10 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. LIKIBI Jean Denis, secrétaire principal d'administration de 5e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-859 du 10 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. GALOUONO Michel, professeur de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-860 du 10 décembre 1990 portant intégration et nomination de M. KETTA-ONGAGNA Valentin, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-861 du 10 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M. MPIOLEYA Grégoire, instituteur de 4e échelon des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-862 du 10 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. LELAULT Christien Narcisse, vérificateur des douanes de 3e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des douanes (Non publié au JO)

Décret n°90-85 du 7 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.KIMANI (Marcel) professeur de CEG de 5e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-848 du 7 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. KOUOTO Jean, instituteur de 5e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-849 du 7 décembre 1990 portant révision de la situation aministrative de M. MOUKALA Gaston, inspecteur de l'enseignement primaire de 7e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)