Textes de droit congolais

Décret n°90-887 du 26 décembre 1990 portant intégration et nomination de M.NZOUNZA Aimé Guy Hilaire Roland dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-888 du 26 décembre 1990 portant intégration et nomination de Melle AYA Justine dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Techniques Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°90-889 du 26 décembre 1990 portant intégration et nomination de M.MVOULA-ALEKA Maurice dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Techniques Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°90-891 du 26 décembre 1990 portant intégration et nomination de Mme.NZOUNZA née LEKAKA Annick Yolande, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Décret n°90-892 du 26 décembre 1990 portant versement, reclassement de M. NGATSE André, infirmier diplômé d'Etat de 2e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des Services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-880 du 24 décembre 1990 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989 des ingénieurs en chef des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Techniques (Mines) (Non publié au JO)

Décret n°90-881 du 24 décembre 1990 portant promotion au titre de l'année 1989 des ingénieurs en chef des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services techniques (Mines) (Non publié au JO)

Décret n°90-882 du 24 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. BANTORE Emmanuel Gaspard, professeur de CEG de 1er échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des Services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-883 du 24 décembre 1990 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services sociaux Enseignement (Jeunesse et Sports) et dressant la liste des fonctionnaires de ces mêmes cadres avançant à l'ancienneté à trois ans (Non publié au JO)

Décret n°90-884 du 24 décembre 1990 portant promotion au titre de l'année 1989 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services sociaux Enseignement (Jeunesse et Sports) en tête : NKOUKA Gaston (Non publié au JO)

Décret n°90-885 du 24 décembre 1990 portant promotion à trente mois et trois ans au titre de l'année 1989 des professeurs certifiés d'éducation physique et sportives des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services sociaux Enseignement (Jeunesse et Sports) en tête : MATSIONA Vincent de Paul (Non publié au JO)

Décret n°90-886 du 24 décembre 1990 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1989 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture Elevage Génie Rural) en tête AMBIERO Michel Ludovic (Non publié au JO)

Décret n°90-879 du 22 décembre 1990 portant nomination de M. BOUKINDI Joseph en qualité de Directeur du Projet Programme Alimentaire Mondial 2658 (Non publié au JO)

Décret n°90-876 du 20 décembre 1990 modifiant l'article 2 du décret n°81/161 du 31 mars 1981 portant nomination de M. MAMPOUYA Gilbert en qualité d'auditeur de justice (Non publié au JO)

Décret n°90-877 du 20 décembre 1990 portant mise à la retraite d'un officier de l'Armée Populaire Nationale (Non publié au JO)

Décret n°90-878 du 20 décembre 1990 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990 d'un Officier de l'Armée Populaire Nationale (Non publié au JO)

Décret n°90-875 du 17 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. LEBANITOU Simon, instituteur principal de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6800 du 17 décembre 1990 portant modification de l'arrêté n°9030/MTERFPPS-DGT du 10 décembre 1986 instituant les comités d'hygiène et de sécurité dans les entreprises (Publié au JO 1990-04)

Décret n°90-890 du 16 décembre 1990 portant intégration et nomination de Melle EBALE Alphonsine dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-871 du 14 décembre 1990 portant nomination à titre exceptionnel dans l'Ordre du Mérite Congolais (Non publié au JO)