Textes de droit congolais

Décret n°90-984 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.BAVOUIKILA André, instituteur principal de 6e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des Services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-985 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.BIKA BAYINAT Jean Pierre, attaché des SAF de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des Services Administratifs et Financiers -SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-986 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.BONGOLO Marcel, professeur de CEG de 6e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-987 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M GUENKOUD Alphonse Léandre professeur de CEG de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-988 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M LOUTOUABEKA-NOKOKO, professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-989 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.NDEKA-NDEKA Norbert, maître d'éducation physique et sportive de 5ème échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des Services sociaux enseignement (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°90-990 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de Mme ONGUELE Julienne, professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des Services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-991 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M MAMBOUKOU Dieudonné professeur de CEG de 2e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des Services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-992 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.MOSSALA (Jean-Victor) instituteur principal de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-993 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.MAYALA Alphonse, professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-994 du 29 décembre 1990 portant titularisation et nomination de certains fonctionnaires stagiaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du Corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la Recherche scientifique (Non publié au JO)

Décret n°90-995 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.DZAO NTSIE Ghislain Parfait Journaliste Niveau I de 4ème échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I de l'information (Non publié au JO)

Décret n°90-996 du 29 décembre 1990 relatif à la prise en charge par la Fonction Publique de M.MOUKOURI Barnabé Mathias, Agent temporaire de l'ex-régie nationale des transports et des travaux publics (RNTP) dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°90-997 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de Mme.MADZIMDA-BHOUANGO née ONDZIET Lydie Patricia dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des cadres du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Décret n°90-998 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M MPIA Paul, professeur de CEG de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des Services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-999 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M GONDI Damien, instituteur de 4e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des Services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-1000 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de Melle NGUESSIMI Micheline, Agent spécial principal de 1er échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-1002 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M.Makosso Marcel dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Travaux publics) (Non publié au JO)

Décret n°90-1003 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M.YOMBO (Léon Claude) dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-1004 du 29 décembre 1990 portant naturalisation de M TAVARES Alves-Agnelo de nationalité cap-verdienne (Non publié au JO)