Textes de droit congolais

Décret n°90-964 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M BALINGA Emile dans le statut du personnel de l'Université Marien NGOUABI (Ecole normale supérieure) en qualité de maître assistant de 2ème classe (Non publié au JO)

Décret n°90-965 du 29 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M ATIPO Daniel, ingénieur des Travaux d'Elevage de 6è échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des Services Technique (Elevage) (Non publié au JO)

Décret n°90-966 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M ONTONGO Abraham, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-967 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M Mann MABALO Serge Rufin, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°90-968 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M OKONGO-NGOMBE Raymond, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-969 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de Mlle MOMBONGO Marie Blanche, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-970 du 29 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M MFOULI Camille Secrétaire Principal d'Administration de 6e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-971 du 29 décembre 1990 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1988 de M OLOGOPI Basile, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Sociaux Enseignement (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°90-972 du 29 décembre 1990 portant promotion au titre de l'année 1988 de M OLOGOPI Basile, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Sociaux Enseignement (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°90-973 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M BASSILOUA Raymond, professeur de ceg de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-974 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M BAZEBIZONZA Gabriel, instituteur principal de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-975 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M SANGOU Albert, instituteur principal de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-976 du 29 décembre 1990 portant versement reclassement et nomination de M BITOUMBOU Vincent infirmier diplômé d'Etat de 2e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-977 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de Mme GAMBICKY née BATANGOUNA Albertine, professeur de CEG de 6e échelon, des cadres de la catégorie A hiérarchie II des Services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-978 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.MELION Luc, instituteur de 4e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des Services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-979 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M OKON Samuel ingénieur des travaux d'élevage de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (Elevage) (Non publié au JO)

Décret n°90-980 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de Messieurs AMBIERO Raymond Jean Hubert et LOBONG Jean François dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Techniques (Elevage) (Non publié au JO)

Décret n°90-981 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Sociaux (Enseignement) en tête Passi Ntoumba (Non publié au JO)

Décret n°90-982 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M Dambendzet Marie Magloire dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-983 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) en tête NGON Léonard (Non publié au JO)