Textes de droit congolais

Décret n°90-921 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. KIBONGUI Raphaël agent technique principal de 4e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services techniques (Eaux et Forêts) (Non publié au JO)

Décret n°90-922 du 29 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M NGUEKOU Joseph professeur de CEG de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-923 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de Mme OKAMBA née OKONINDAE (Elisabeth) institutrice Principale de 6e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-924 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-925 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination M NGULE AMPOUALA André, attaché de 7e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-926 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête MOUTOU Marcel (Non publié au JO)

Décret n°90-927 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M ELENGA (Albert) instituteur de 4è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-928 du 29 décembre 1990 portant révision de la situation administrative de M SAYI IMONO, Administrateur de Santé de 1er échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des cadres administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Décret n°90-930 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M ONKOUO François professeur de CEG de 4ème échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-931 du 29 décembre 1990 portant intégration dans le statut particulier du personnel de l'Université Marien NGOUABI et nomination de certains enseignants permanents en qualité d'assistant de 2ème classe stagiaire à titre dérogatoire (Non publié au JO)

Décret n°90-932 du 29 décembre 1990 portant versement et nomination de M NIATY-MOUAMBA Maurice ingénieur de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie des Services Techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Décret n°90-935 du 29 décembre 1990 fixant la valeur du point indiciaire applicable au statut particulier du personnel de l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Décret n°90-936 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M IKILI Gilbert, adjoint technique de 3e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I de l'Information (Non publié au JO)

Décret n°90-937 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M KETE Luc Richard, attaché de SAF de 3e échelon de la catégorie A, hiérarchie II des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-938 du 29 décembre 1990 portant promotion au titre de l'année 1987, des professeurs certifiés d'Education Physique et Sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) en tête MAKOSSO Gaston (Non publié au JO)

Décret n°90-939 du 29 décembre 1990 portant nomination de Mlle ATO Jeanne Brigitte, attaché des SAF de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-940 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M NDZALA Lambert, instituteur principal de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-941 du 29 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M SOULOUKA, infirmier diplomé d'Etat de 4e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-942 du 29 décembre 1990 rectificatif au décret n°89-230 du 24 mars 1989 portant promotion au titre de l'année 1988 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale et Travail) en ce qui concerne Mlle ECKOMBAND Céline (Non publié au JO)

Décret n°90-943 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M TCHIAMA Mercier Alfred, attaché de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services administratifs et financiers - SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)