Textes de droit congolais

Décret n°91-088 du 11 mars 1991 portant intégration et nomination de Mme. SAMBA née BABOTE Monique dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers - SAF- (Travail) (Non publié au JO)

Décret n°91-089 du 11 mars 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. BAKEKIDZA Siméon, conducteur d'Élevage de 1er échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (Élevage) (Non publié au JO)

Décret n°91-090 du 11 mars 1991 portant promotion à trente mois au titre de l'année 1988 des professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (Jeunesse et Sports) - MOUYABI Gaston (Non publié au JO)

Décret n°91-091 du 11 mars 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989 des professeurs certifiés des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services I sociaux (Enseignement) de la République Populaire du Congo et dressant la liste des fonctionnaires av (Non publié au JO)

Décret n°91-093 du 11 mars 1991 portant promotion à trente (30) mois au titre de l'année 1989 des professeurs certifiés des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la République Populaire du Congo - DEBALA Sébastien (Non publié au JO)

Décret n°91-094 du 11 mars 1991 portant promotion à trois (3) ans au titre de l'année 1989 des professeurs certifiés des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la République Populaire du Congo - BOUNGOU Christophe Emmanuel (Non publié au JO)

Décret n°91-082 du 9 mars 1991 portant intégration et nomination de M. KILOUBI Jacques dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°91-084 du 9 mars 1991 portant reclassement et nomination de M. NZIKOU Antoine professeur de CEG de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-085 du 9 mars 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. PIRI Jean Pierre, conducteur principal d'Agriculture de 3è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-080 du 8 mars 1991 portant intégration et nomination de M. ADICOLLE - METOUL Jean Michel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°91-081 du 8 mars 1991 portant intégration et nomination de M. AWOUONI Laurent Ernest dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-067 du 7 mars 1991 portant intégration et nomination de Melle. PEA Rachel Yolande Constance dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers - SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-068 du 7 mars 1991 portant intégration et nomination de M. OPO Jean Flavien dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Eaux et Forêts) (Non publié au JO)

Décret n°91-069 du 7 mars 1991 portant intégration et nomination de M. OKOUYA Clotaire Claver dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers - SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-070 du 7 mars 1991 portant intégration et nomination de M. MBON Mathias dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers - SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-071 du 7 mars 1991 portant intégration et nomination de M. GOULOU GOULOU Paul dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-072 du 7 mars 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers - SAF- (Administration du Travail) en tête : MOUHOUADI Timothée (Non publié au JO)

Décret n°91-073 du 7 mars 1991 portant intégration et nomination de M. GAMBOU Daniel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Eaux et Forêts) (Non publié au JO)

Décret n°91-074 du 7 mars 1991 portant intégration et nomination de Melle. MOUAMBAYI Henriette Blanche dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers - SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-075 du 7 mars 1991 portant intégration et nomination de M. LENGOUA Pierre dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Statistiques) (Non publié au JO)