Textes de droit congolais

Décret n°91-150 du 20 mars 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Techniques Industrielles) en tête : IBATA Damase (Non publié au JO)

Décret n°91-151 du 20 mars 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990, des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (Jeunesse et sports) et dressant la liste des fonctionnaires de ces mêmes cadres avança (Non publié au JO)

Décret n°91-152 du 20 mars 1991 portant promotion au titre de l'année 1990, des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (Jeunesse et sports) - BOKOUABELA-SABY-BAKELA Alexandrine (Non publié au JO)

Décret n°91-153 du 20 mars 1991 portant promotion à trente (30) mois et trois (3) ans professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (Jeunesse et Sports) - OBOUNGHAT Ghislain Daniel (Non publié au JO)

Décret n°91-154 du 20 mars 1991 portant reclassement et nomination de M. PASSI Daniel professeur de CEG de 4è échelon dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-136 du 19 mars 1991 portant révision de la situation administrative de M. KIVANDZA Antoine administrateur de 2è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et Financiers - SAF (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-137 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de M. OBISSI Dominique dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°91-138 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de M. AMBIERO Alain Georges Max dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°91-139 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Jeunesse et sports) en tête : KOUAKA - KONDI Emmanuel (Non publié au JO)

Décret n°91-140 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de M. EBOUNAKA Hervé dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-141 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête : AMPHA (Non publié au JO)

Décret n°91-142 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête : BAKALA MOUKOUYOU Jean Bruno (Non publié au JO)

Décret n°91-143 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête : M.MAKOUMBOU Alphonse (Non publié au JO)

Décret n°91-144 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Jeunesse et sports) en tête : KIMPE Antoine (Non publié au JO)

Décret n°91-145 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête : MAYIMBI Jules (Non publié au JO)

Décret n°91-146 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête : TSIBA Samuel (Non publié au JO)

Décret n°91-147 du 19 mars 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête : NGOBOU Joseph (Non publié au JO)

Décret n°91-127 du 18 mars 1991 portant reclassement et nomination de M. BANIBOUTILABO Pierre professeur de CEG de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-128 du 18 mars 1991 portant révision de la situation administrative de M. MPASSI Daniel professeur certifiés de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-129 du 18 mars 1991 portant reclassement et nomination de M. KALLO Joseph professeur de CEG de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)