Textes de droit congolais

Décret n°91-344 du 9 mai 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel de l'information (Journalisme) en tête : GOMBET Jocelyn Francis Patrick (Non publié au JO)

Décret n°91-345 du 9 mai 1991 portant reclassement et nomination de Melle. NSOMPI MANKESSE Marguerite Attaché de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-346 du 9 mai 1991 portant intégration et nomination de M. KOSSO Justin dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-347 du 9 mai 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990 de certains Inspecteurs de l'Enseignement primaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête: MPOUATSAY Maurice (Non publié au JO)

Décret n°91-349 du 9 mai 1991 portant nomination à titre normal dans l'ordre du dévouement Congolais (Non publié au JO)

Décret n°91-350 du 9 mai 1991 portant décoration à titre normal de la médaille d'honneur de la Santé Publique (Non publié au JO)

Décret n°91-351 du 9 mai 1991 portant élévation à titre exceptionnel et nomination à titre normal dans l'ordre du mérite Congolais (Non publié au JO)

Décret n°91-352 du 9 mai 1991 portant décoration à titre normal dans l'ordre de la médaille d'honneur du travail (Non publié au JO)

Décret n°91-353 du 9 mai 1991 portant nomination à titre posthume dans l'ordre du dévouement Congolais (Non publié au JO)

Décret n°91-354 du 9 mai 1991 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre du mérite Congolais (Non publié au JO)

Décret n°91-355 du 9 mai 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990 des Inspecteurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douanes en tête: DAHO Jean André (Non publié au JO)

Décret n°91-340 du 8 mai 1991 portant intégration et nomination de Melle. MBOKO Génevière dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers (Non publié au JO)

Décret n°91-341 du 8 mai 1991 portant intégration et nomination de M. NZAOU André Michel dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-342 du 8 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. TSOUMOU Gualbert Jean Félix Attaché de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-343 du 8 mai 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. AOUE Philippe Instituteur de 6è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-338 du 7 mai 1991 portant reclassement et nomination de Mme. MOULOUNDA - MALONGA née ASSASSA Pascaline Assistante sociale de 5è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-339 du 7 mai 1991 portant intégration et nomination de M. IKIOLO Prosper dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Eaux et Forêts) (Non publié au JO)

Décret n°91-331 du 6 mai 1991 portant intégration et nomination de M. OLINGOU Antoine dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Élevage) (Non publié au JO)

Décret n°91-332 du 6 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. KONDZOT Valentin Adolphe Conducteur d'Agriculture de 9è échelon des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-333 du 6 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. OKOGNA Paul Instituteur principal de 6è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)