Textes de droit congolais

Décret n°92-573 du 20 août 1992 portant reclassement et nomination de M. KODIA Jonas, professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-574 du 20 août 1992 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) en tête MBOU - ONKA (Non publié au JO)

Décret n°92-575 du 20 août 1992 portant reclassement et nomination de M. ONGAGNA Julien, instituteur de 5e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-576 du 20 août 1992 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1990 de certains secrétaires des affaires étrangères des cadres de la catégorie A hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire en tête : MENEGOPA Etienne Dieudonné (Non publié au JO)

Décret n°92-577 du 20 août 1992 portant révision de la situation administrative de Mme. MANOUANA née NKOUKOU KIMONAMAMBOU Thérèse médecin de 7e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°92-578 du 20 août 1992 portant versement reclassement et nomination de M. MOUAYA - TSIBA Éloi instituteur de 7e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-579 du 20 août 1992 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers, en âge de servir, victimes de l'intolérance politique depuis 1963 (Non publié au JO)

Décret n°92-580 du 20 août 1992 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers, ayant atteint la limite d'âge de leur grade, victimes de l'intolérance politique depuis 1963 (Non publié au JO)

Décret n°92-581 du 20 août 1992 portant nomination de Mme. DONGALA née KISSILA Solange en qualité de directrice Amérique et Caraïbes au ministère dans Affaires Étrangères et de la coopération (Non publié au JO)

Décret n°92-582 du 20 août 1992 portant nomination de M. KOUDA Simon en qualité de directeur administratif et financier au ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération (Non publié au JO)

Décret n°92-583 du 20 août 1992 portant nomination de M. NKODIA Cherubin Eudes Lambert en qualité de directeur du sport d'élite, du sport pour tous et des loisirs au ministère de la jeunesse et des sports (Non publié au JO)

Décret n°92-584 du 20 août 1992 portant nomination du chef d'Etat-Major de l'armée de terre (Non publié au JO)

Décret n°92-585 du 20 août 1992 portant nomination à titre posthume dans l'ordre du mérite congolais (Non publié au JO)

Décret n°92-586 du 20 août 1992 portant changement de spécialité de M. KIANGUEBENE Bernard, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°92-587 du 20 août 1992 portant révision de la situation administrative de M. GNIMI Christophe, professeur de lycée de 1er échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-588 du 20 août 1992 portant reclassement et nomination de Mme. MYNDEZ née MOUSSODIA Marie Béatrice, professeur des CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-589 du 20 août 1992 portant titularisation et nomination au titre de l'année 19987 de M. FOLAMOLENDE Émile ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services de l'information (Non publié au JO)

Décret n°92-590 du 20 août 1992 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1990 de M. ELENGA - EKOBO Michel, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Décret n°92-591 du 20 août 1992 portant révision de la situation administrative de M. NZOLANI Paul journaliste niveau III des cadres de la catégorie A, hiérarchie I de l'information (Non publié au JO)

Décret n°92-592 du 20 août 1992 portant révision de la situation administrative de M. GOTENE Lucien, professeur de lycée de 1er échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)