Textes de droit congolais

Arrêté n°346 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mr NGOULOU Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°347 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mr OMANDZA Félicien Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°348 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1997,1996,1996,1998,2000,2002,2004 et versement de Mr MBELA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°349 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mme MONJOLLY-MOUENE-AVILA née NTSOPFOU Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°350 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003 et 2005 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : ANGONGA-BABELA (Non publié au JO)

Arrêté n°351 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mr TINGUEWOME Anatole Misère, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°352 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) Mlle TSONI Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°353 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mme ELENGA dit OKOKO née LEWOGA Valentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°354 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002 et 2004 de Mr KAMI-NGAKOSSO Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°355 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mr MOUMAYELE Appolinaire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°356 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002 et versement de Mr LOCKO Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°357 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mr OKAKA Jacques, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°358 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,versement et bonification d'échelon de Mlle BINDIKOU Véronique, professeur technique adjoint des collègés d'enseignement technique (Non publié au JO)

Arrêté n°359 du 28 mars 2008 rectifiant l'arrêté n°5560 du 4 septembre 2007, portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de Mme MOUZITA née SOUKANTIMA Noëlie Berthe Yolande, (Non publié au JO)

Arrêté n°360 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002 et 2004 de Mr EBANA Emmanuel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°361 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mr MBELE Clément, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°362 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de Mlle KOUSSOU Martine, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (information) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°363 du 28 mars 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 de Mr NZINZELET Georges Honoré, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°364 du 28 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002 et 2004 de certains ingénieurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services tecniques (travaux publics) en tête Mr NDINGA-LANDZE (Non publié au JO)

Arrêté n°365 du 28 mars 2008 portant pormotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mr MIANKOUTA MATHAT Samuel Palmer, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)