Textes de droit congolais

Arrêté n°1337 du 22 mai 2008 plaçant Mr TCHIBINDA Thomas, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), en position de disponibilité (Non publié au JO)

Arrêté n°1338 du 22 mai 2008 plaçant Mr MAKOSSO Jean Claude ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en position de détachement (Non publié au JO)

Arrêté n°1340 du 22 mai 2008 portant intégration,titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle ONONGO-ITOBA Solange Martine (Non publié au JO)

Arrêté n°1341 du 22 mai 2008 portant intégration,titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr BOULA MOKIGNI Henri Edmond (Non publié au JO)

Arrêté n°1342 du 22 mai 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agets contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr KIMBEMBE Jules (Non publié au JO)

Arrêté n°1344 du 22 mai 2008 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1979,1981,1983,1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mr BATANTOU-OUMBA Félix, attaché des cadres de la catégorie A, hiérarchie II (Non publié au JO)

Arrêté n°1345 du 22 mai 2008 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MIZELE Faustin (Non publié au JO)

Arrêté n°1346 du 22 mai 2008 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres régueliers de la fonction publique, en tête : Mlle NYANGA Lydie Viviane (Non publié au JO)

Arrêté n°1347 du 22 mai 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres régueliers de la fonction publique, en tête : Mr OBAMBO MAZABA Charles Adéodas (Non publié au JO)

Arrêté n°1348 du 22 mai 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres régueliers de la fonction publique, en tête : Mr MPIOLEYA Ambroise (Non publié au JO)

Arrêté n°1349 du 22 mai 2008 projet d'arrêté portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fontion publique en tête : M.INKARI Benoît (Non publié au JO)

Arrêté n°1351 du 22 mai 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.AKOUALA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°1182 du 21 mai 2008 portant versement et avancement de M.ONDENDI Fabien, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1183 du 21 mai 2008 portant versement et avancement de M.NGOMA Norbert, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1184 du 21 mai 2008 portant versement et avancement de Mlle BOKIABOTSANA Victorine, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1185 du 21 mai 2008 portant avancement de Melle.INIANGA Henriette, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1186 du 21 mai 2008 portant versement et avancement de M.IKONDINDOUE Séverin Bernard, agent technique de santé contractuel retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1187 du 21 mai 2008 portant versement et avancement de Melle.BAKEKOLO Charline Edith Sérapie, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1188 du 21 mai 2008 portant versement et avancement de Melle.BOUNKOUTA Joseph, chauffeur contractuel, décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°1189 du 21 mai 2008 portant avancement de M.KIYINDOU Lucien, chef des travaux pratiques contractuel (Non publié au JO)