Textes de droit congolais

Arrêté n°1483 du 26 mai 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraire des fonctionnaires à M.LOEMBA François (Non publié au JO)

Arrêté n°1484 du 26 mai 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraire des fonctionnaires à M.KOUYIMISSA Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°1485 du 26 mai 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraire des fonctionnaires à M.BIKOUMOU Grégoire Moïse (Non publié au JO)

Arrêté n°1487 du 26 mai 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraire des fonctionnaires à M.BILONGO Noël (Non publié au JO)

Arrêté n°1488 du 26 mai 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraire des fonctionnaires à la veuve GASSAKI née NIELENGA YOKA Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°1489 du 26 mai 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraire des fonctionnaires à Mme.LOUHEMBA née KOUTAKOUABOUNA Catherine (Non publié au JO)

Arrêté n°1490 du 26 mai 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraire des fonctionnaires à M.MOUAZA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°1491 du 26 mai 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraire des fonctionnaires à M.MAYENGUET Jean Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°1353 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mr MONOUANA Simon, ingénieur statisticien 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1354 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mr KAYA Antoine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1355 du 23 mai 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de Mr MABANZA Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1356 du 23 mai 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de Mr NGANDOU KENDE Jean, attaché des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1357 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005, de Mr MALONGA Jean Christophe, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1362 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de Mlle MBOYO Thérèse, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1363 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de Mme MASSAMBA née MPOLO SINDA Emilienne, inspectrice du travail des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (ad gé) (Non publié au JO)

Arrêté n°1364 du 23 mai 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mr IPARI Albert, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1365 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mr NGOLO Michel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1366 du 23 mai 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001 et 2003 de Mr MOUSSAVOU Grégoire Elysée, professeur de lycée des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1367 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mr BITOUALA André, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1368 du 23 mai 2008 accordant une bonification d'un (1) échelon à Mr BAYAMBIDIKA Jacques, professeur des collèges d'enseignement gééral des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)