Textes de droit congolais

Arrêté n°2869 du 3 juillet 2008 portant attributions et organisation des directions départementales de la comptabilité publique (Publié au JO 2008-28)

Arrêté n°2870 du 3 juillet 2008 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M. Adolphe BAZENGA au profit de mme Isabelle YOUNGUI (Non publié au JO)

Arrêté n°2635 du 2 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle KIANGOU Gisèle, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2643 du 2 juillet 2008 portant versement et avancement de mlle NDALA Pélagie, sténo-dactylographe contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2644 du 2 juillet 2008 portant avancement de M.NTELASSAMOU Guillaume, géomètre contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2646 du 2 juillet 2008 portant avancement et versement de Melle.BAYONNE Célestine, monitrice sociale contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°2648 du 2 juillet 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête: M.MAVOUNGOU Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°2649 du 2 juillet 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MADZAMA (Non publié au JO)

Arrêté n°2650 du 2 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 94,96,98,00,02,04 e tversement de M.TOUALAKASSA Raoul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2651 du 2 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 92,94,96,98,00,02,04 et versement de M.KIBANGOU Grégoire, professeur certifié des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2654 du 2 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 et bonification d'échelon de mlle BOUMOUNGA Prisca Marguerite, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2658 du 2 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mme.YENGO née YOULOU Véronique, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2661 du 2 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 93,95,97,99,01, et 2003 de M.BOUANGA Alexandre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2663 du 2 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 89,91,93,95,97 et versement de mosnieur ONGOBA Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°2667 du 2 juillet 2008 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 91,93,95,97,99,01,03 et 2005 de Mme.EMBENGHAT née SAKAMESSO Germaine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseigne (Non publié au JO)

Arrêté n°2669 du 2 juillet 2008 portant prmotion à deux ans au titre de l'année 2006 de mlle EOUANI Christiane, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2674 du 2 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mme.NGAMOUYI née BIBIMI Antoinette, institutrice prinicpale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2676 du 2 juillet 2008 portant inscription au titre de l'année 2002, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MABIALA Jean Louis, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2682 du 2 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 98,00,02,04 et 06 de Mme.NZINGA née MOUHOUEMBE Léa, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2683 du 2 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.MILINGOU Pascal, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)