Textes de droit congolais

Arrêté n°1764 du 4 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 versement et bonification d'échelon de Mr NGAMI Albert César, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1766 du 4 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004, versement et bonification d'échelon de Mr KALAKALA Edmond Abel, instituteur adjoint des adres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1702 du 3 juin 2008 portant affectation de M.OLONGUE David administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1706 du 3 juin 2008 portant reclassement et nomination de Mlle OLEMBE Edith Flore, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1708 du 3 juin 2008 portant reclassement et nomination de Mr BANTSIMBA-MALONGA Isidore, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1710 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme BENGHONE née KOUENIMA Henriette Bibiane, infirmière brevetée contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1711 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mlle SIELISSION Elisabeth, infirmière diplômée d'Etat contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1712 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mr BIOKA Réné, secrétaire principal d'administration contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1715 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme DIAFOUKA née MAYENE-MAPIDI Eugénie, matrône-accouheuse contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1716 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mlle NGONFOUO Martine Chantal, aide-soignate contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1718 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mr OBA-GANDZIEME Jean, cuisinier contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1722 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mlle BATAMIO Véroniquel, montrice sociale contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1723 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mr EYONGA-MOKOUNA Jacques, infirmier vétérinaire contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1726 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé aux ayants droit du défunt GABANGUI-YOKA Charles, commis principal contractuel, décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°1727 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.NGOUMA Michel, secrétaire principal d'administration contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1729 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé aux ayants droit de la défunte LESSOUA née AKELIKIELE APELE Isabelle, secrétaire d'administration contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1730 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.DUVALA Fortuné, commis contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1731 du 3 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.OSSIBI Albert, ingénieur des travaux des eaux et forêts contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1732 du 3 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 et bonification d'échelon de Mr NGOUIDA Nestor, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Arrêté n°1733 du 3 juin 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004, de Mr GASSACKYS Ferréol Constant Patrick, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du perseonnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)