Textes de droit congolais

Arrêté n°1798 du 5 juin 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MASSAMBA Noël (Non publié au JO)

Arrêté n°1801 du 5 juin 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MOMBOULI François (Non publié au JO)

Arrêté n°1802 du 5 juin 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.EVONI Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°1803 du 5 juin 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.LOUBAKI née LOUBANZADIO Suzanne (Non publié au JO)

Arrêté n°1804 du 5 juin 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.MBOU née MOUKEMBI Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°1805 du 5 juin 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.BAOUNINA née BIFOUANIKISSA Adèle (Non publié au JO)

Arrêté n°1808 du 5 juin 2008 portant révision de la situation administrative de M.TSATY MABIALA Pascal, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1736 du 4 juin 2008 portant intégration et nomination de Mlle OSSIBEGA MBESSEMBA Roseline dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1737 du 4 juin 2008 portant engagement de Mlle NGALOUO Bernadette, prestataire de l'enseignement technique et professionnel en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1740 du 4 juin 2008 portant engagement de Mlle GOUBY Gertrude Gabrielle, en qualité de monitrice sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1742 du 4 juin 2008 portant engagement de Mlle OPSATSA Juliette, en qualité de fille de salle contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1743 du 4 juin 2008 portant engagement de Mr MALONGA Aurelien, en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1744 du 4 juin 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.ABEKE Charles (Non publié au JO)

Arrêté n°1745 du 4 juin 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel en tête : Melle.NTASSAMINOU MALONGA Jocelyne (Non publié au JO)

Arrêté n°1747 du 4 juin 2008 portant versement, reclassement et nomination de Mr ITALY-YOKA-LOUMBE, attaché des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1748 du 4 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mme KOUENDZE née ODZALA Marie Claire, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°1753 du 4 juin 2008 portant versement et promotion à deux au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 de Mme OKOMBI née SOMBOKO ATSOLEBORI Léonie, secrétaire principale d'aministration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratif (Non publié au JO)

Arrêté n°1757 du 4 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 et bonification d'échelon de Mr YOULOU Fidèle, professeur des lycées des cadres de la catégorie 1 échelle 1des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1760 du 4 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004 et bonification d'échelon de Mr BABINDAMANA Justin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1762 du 4 juin 2008 accordant une bonification d'échelon à Mr ITOUA Gaston, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)