Textes de droit congolais

Arrêté n°2165 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de Mr DOUNIAMA Damase, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2167 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003 et 2005 de Mr MOUBOTE Jean Marie, greffier en chef de 2e classe des cadres du service judiciaire (retraité) (Non publié au JO)

Arrêté n°2168 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête Mr MACKOSSO Mamert (Non publié au JO)

Arrêté n°2169 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mr MALONGA-MBANZOUMOUNA Stanislas Daniel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF- (ad-gé) (Non publié au JO)

Arrêté n°2170 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mr SAYA Antoine professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2171 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004 et 2006 de Mlle KANOHA Judith Eléonore, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2173 du 17 juin 2008 fixant les attributions et l'organisation des services et des bureaux des directions rettachées au cabinet (Non publié au JO)

Arrêté n°2177 du 17 juin 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MBOKO Louis Marie âgé de 43 ans (Non publié au JO)

Décret n°2008-113 du 17 juin 2008 portant nomination d'un directeur au conseil national de sécurité (Non publié au JO)

Arrêté n°2091 du 16 juin 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBONGO Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2092 du 16 juin 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUEMBA Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2093 du 16 juin 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 de Mr MONKA-LIKIBI Michel Césaire professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2094 du 16 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1992 de M.MALONGA Jacques, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2095 du 16 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et versement de Mr MILANDOU Bruno instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2096 du 16 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et bonification d'échelon de Mme NSANGOU née HOKABAKILA Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2097 du 16 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004 et 2006 de Mr GANGOUE Jean agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2098 du 16 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mr MOUANDA Joseph, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2100 du 16 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 de Mlle IBEAHO Odile, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2101 du 16 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de Mlle GNOLONGO Justine, instrutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2102 du 16 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mr BAFINANGANA Jean, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) (Non publié au JO)