Textes de droit congolais

Arrêté n°2135 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.OKASSA Nicodème ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2136 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête Mlle ITOUA Adélaïde (Non publié au JO)

Arrêté n°2139 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.SAYA MABA Marius, ingénieur du génie rural des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°2145 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.MATSIONA Marcel, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2146 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.MFOUNDOU Simon ingénieur zootechnicien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°2147 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de certains ingénieurs des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) : en tête M.DOUNIAMA (Non publié au JO)

Arrêté n°2148 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de certains ingénieurs des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) : en tête M.DIKAMONA André (Non publié au JO)

Arrêté n°2149 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de certains adjoints techniques du génie rural des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) en tête M.MASSAMBA Raymond (Non publié au JO)

Arrêté n°2150 du 17 juin 2008 portant promotion au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mme.ENKEMI née AKOUALA Henriette, contrôleur d'élevage des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°2151 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains conducteurs principaux d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête M.KOUTSOTSANA Edmond Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°2152 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mlle KOUTSOTSA Emilienne, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°2153 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mme.KAMBAMBA née ITOUA Jeanne conductrice principale d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2154 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mme.LOUEMBA MAKOSSO née KIBA MOUNGONDO Jeanne conductrice principale d'agriculture des cadres de la catégorie II échelle 1des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2156 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.BASSIDI Anatole, proffesseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2157 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de M.EKEKE Jean Martin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2158 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de M.NGNAGA Antoine professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2159 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 et versement de Mlle EVOUNDOU SOMBOKO Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2160 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mlle AMPION Eugénie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2161 du 17 juin 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 de Mlle NGUIMBI Angèle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°2163 du 17 juin 2008 portant titularisation, promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,2000,2002,2004,2006 et versement de Mr MAVOUKOU Pierre économe stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)