Textes de droit congolais

Arrêté n°2377 du 25 juin 2008 portant versement, inscription au titre de l'année, 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle ASSI Françoise, journaliste niveau I stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°2378 du 25 juin 2008 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2004, de M.SAMBA Louis Michel Chrétien, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2379 du 25 juin 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de M.MAVOUNGA Léon, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2383 du 25 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.MIMBOUENI Elie, adminisrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2386 du 25 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.NGOMA Gildas Ted Arnaud, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2387 du 25 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de M.NGANONGO Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2389 du 25 juin 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOUBAKI Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2390 du 25 juin 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.NTOUTOU Georges, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2391 du 25 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et versement de M.ESSENGUE Justin, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°2392 du 25 juin 2008 portant révision de la situation administrative de M.MOUANDA MOUKASSA Pascal, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2393 du 25 juin 2008 portant révision de la situation administrative de Mme PEA née NGALA Marguerite, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2395 du 25 juin 2008 portant révision de la situation administrative de M.EBISSA Jean Serge, chef ouvrier des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2397 du 25 juin 2008 portant révision de la situation administrative de M.MPANDZOU Albert, institutrice principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2398 du 25 juin 2008 portant révision de la situation administrative de Mme MPETI née NKEMBI Monique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2406 du 25 juin 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ONDZE Gaston, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2407 du 25 juin 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr NGOMBE OSSEBI Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2408 du 25 juin 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MASSINSA Alice, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2409 du 25 juin 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme EOURIKO née NIANGOYOUROU Albertine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2410 du 25 juin 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MFOUNOU Christine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2412 du 25 juin 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme POATY née TSHEKA Annie Espérance, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)