Textes de droit congolais

Arrêté n°4781 du 11 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et versement de Mr MASSAMBA Marc, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4782 du 11 août 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'ptitude de M.OSSIBI Pierre Stéphane, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4785 du 11 août 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOULOSSY Marcel Carême, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4786 du 11 août 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle PEMBE Germaine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4788 du 11 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.MAMPASSI Etienne, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4790 du 11 août 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUMBOULI Maurice, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4792 du 11 août 2008 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.GATSE SAFFI GAKOSSO, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4794 du 11 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,19997,1999,2001,2003 et versement de M.ESSENGUE Justin, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4796 du 11 août 2008 portant promotion à deux au titre de l'année 2006 de M.KABIKISSA BIYERI Albert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4797 du 11 août 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.ASSOUNGA Théodor, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4798 du 11 août 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.EKIPOKO Daniel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4807 du 11 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4811 du 11 août 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mlle ATSOUTSOU Lucienne, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°4812 du 11 août 2008 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme KIBAKALA née MOSSEBY Séraphine, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4813 du 11 août 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NGATSEFE née IGNIANGA Yvonne, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4814 du 11 août 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUETO Jacob Bernard, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4815 du 11 août 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOTA Gabin Servais Ange, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4816 du 11 août 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mlle ELENGA OYA Nicole secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4817 du 11 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mlle MOUELENGA Adolphine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4819 du 11 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr OBOUKOU Damien, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)