Textes de droit congolais

Arrêté n°4926 du 14 août 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Melle.AMBOULOU Léocadie (Non publié au JO)

Arrêté n°4928 du 14 août 2008 portant intégration et nomination de certains élèves maîtres d'éducation physique et sportive dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : Melle.BOUKETE Michelle Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°4933 du 14 août 2008 portant engagement de Melle.BOUSSANA GOMBO Antoinette en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4935 du 14 août 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête : M.ITOUA Ernest Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°4936 du 14 août 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête : Melle.BAYIKABASSENZE Claudine (Non publié au JO)

Arrêté n°4941 du 14 août 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.MOUKOLO née MBOUTANY Berthe âgée de 46 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°4858 du 13 août 2008 portant nomination d'un officier des forces armées congolaises au titre de l'année 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°4859 du 13 août 2008 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de M.NKOUKA BANZOUZI Martial, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4860 du 13 août 2008 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2004 de M.NGOUARI Pierre administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4862 du 13 août 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2003 de M.MBASSILA -SITA Louis, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4863 du 13 août 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.LIKAMBIABEKA Guy Hermey, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4865 du 13 août 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.YOKA Georgine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4867 du 13 août 2008 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de M.BANZOUZI Bienvenu Gabriel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4872 du 13 août 2008 portant révision de la situation administrative de Mlle NGAMBANOU Stéphanie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4873 du 13 août 2008 portant révision de la situation administrative de Mlle BANZOUZI Pauline, aide soignante des cadres de la catégorie D, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°4877 du 13 août 2008 portant révision de la situation administrative de Mr NGUIE-AMPOUALA André, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4879 du 13 août 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MBONDO NSIKA Alphonsine, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4880 du 13 août 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ZOUSSI Michel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4881 du 13 août 2008 rectifiant l'arrêté n°5401 du 8 octobre 2003, portant reconstitution de la carrière admiistrative de Mlle OKEMBA Micheline, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4882 du 13 août 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BEAUDOUIN KIBAMBA Jean, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)