Textes de droit congolais

Arrêté n°6408 du 6 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 89,91,93,95,97,99,01,03,05,07 et versement de mme ITOBA née ONDZE OKAKA Emilienne, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°6411 du 6 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 92,94,96,98,00,02,04,06 et versement de mme NGAMI née MAHOUNGOU Ambroisine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°6412 du 6 octobre 2008 complétant l'arrêté n°2319 du 21 juin 2008 sur la réduction du taux de la commission de participation et de la rédevance prévu par l'arrêté n°6719 du 25 octobre 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°6413 du 6 octobre 2008 portant réducation des tarifs de rémunération à percevoir sur le relevage au port autonome de Pointe-Noire (Non publié au JO)

Décret n°2008-359 du 3 octobre 2008 portant nomination de l'administrateur maire de l'arrondissement 3 Poto-Poto (Non publié au JO)

Décret n°2008-360 du 3 octobre 2008 portant nomination de l'administrateur maire de l'arrondissement 5 Ouenzé (Non publié au JO)

Décret n°2008-361 du 3 octobre 2008 portant nomination de l'administrateur maire de l'arrondissement 6 Talangaï (Non publié au JO)

Décret n°2008-362 du 3 octobre 2008 portant nomination de l'administrateur maire de l'arrondissement 1 Lumumba (Non publié au JO)

Décret n°2008-363 du 3 octobre 2008 portant nomination de l'administrateur maire de l'arrondissement 2 Mvoumvou (Non publié au JO)

Décret n°2008-364 du 3 octobre 2008 portant intégration et nomination de M. IBARA ONDAY Brice dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 du statut particulier de l'information (journalisme) (Non publié au JO)

Décret n°2008-365 du 3 octobre 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MISSIOBIDI MOULOUNGUI Grey Audrey Alanstel (Non publié au JO)

Décret n°2008-366 du 3 octobre 2008 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. MABIALA Jean Bosco dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2008-367 du 3 octobre 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BABINGUI Louis Charles (Non publié au JO)

Décret n°2008-368 du 3 octobre 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MIANGUILA Jean Steves Benjamin (Non publié au JO)

Décret n°2008-369 du 3 octobre 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BADIA-NGOUMA Arsène (Non publié au JO)

Décret n°2008-370 du 3 octobre 2008 portant intégration et nomination de M. THOMADIATOUNGA Roland Glyn Régis dans les cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2008-371 du 3 octobre 2008 portant intégration et nomination de M. BAKOUKA Enic-Degale volontaire de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2008-372 du 3 octobre 2008 portant intégration et nomination des prestataires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.OKABANDE Hervé (Non publié au JO)

Décret n°2008-373 du 3 octobre 2008 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M. MABIKA KENDZO Rodrigue (Non publié au JO)

Décret n°2008-374 du 3 octobre 2008 portant intégration et nomination de M. KIMANA Thomas dans les cadres de la catégorie I, échelle des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)