Textes de droit congolais

Arrêté n°6301 du 2 octobre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguleirs de la fonction publique en tête: mlle MABIALA Berthe Félicité (Non publié au JO)

Arrêté n°6303 du 2 octobre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels, dans les cadres réguleirs de la fonction publique, en tête mlle MALONGA Irma Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°6305 du 2 octobre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle MABIALA Lydia Judith, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des servcies administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6313 du 2 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 01,03 et 05 de mr ABIASSION PAscal, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6319 du 2 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 92004 et 2006 de M.BERI PAul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (travail (Non publié au JO)

Arrêté n°6324 du 2 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 04 et 06 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête mr KOUBA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°6325 du 2 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 02 et 04 de mr NTADY Jean Omer, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6327 du 2 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 03,05 et 07 de mme LONDET née OMBESSA FRançoise, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°6341 du 2 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 96,98,00,02,04,06 de mlle NGATSE Christine, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°6114 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de mr GAKOSSO Stéphane Eric, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6192 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.KENGUE Elie, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6193 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.ZINGOULA Raphaël, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6194 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.EOUANDA Dieudonné Gaumas, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6196 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de Melle.PEMBE Benoïte, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6198 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.BAGHAMBOULA PIerre, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6199 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.NSITA Jean, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6202 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.KIYINDOU Jean Emmanuel, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6204 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de Mme.BASSONGUELA Ambroisine, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6206 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.MBOUMA-NDZORI Noêl, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6209 du 1 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.KOUDZIENINA Honoré, stagiaire (Non publié au JO)