Textes de droit congolais

Arrêté n°8450 du 14 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de M.NKOUIKASSANI Julien Etienne, professeur adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8451 du 14 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mlle KASSABA NGASSILA Flora Solange, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8454 du 14 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mlle KOUTALA Marie Jeannette, secrétaire sténo-dactylographe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8460 du 14 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.LOUBAKI Jean Paul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8461 du 14 novembre 2008 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de M.NGOMBE Mathieu, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8464 du 14 novembre 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains administrateurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.TOMBY Jean Clotair (Non publié au JO)

Arrêté n°8467 du 14 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mme OUBAMONA née MOUNDELE Cécile, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8362 du 13 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.DAMA KOM Mathieu (Non publié au JO)

Arrêté n°8364 du 13 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MBAMA née MAKEGNI Céline (Non publié au JO)

Arrêté n°8366 du 13 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de MAHOUNGOU Florent (Non publié au JO)

Arrêté n°8372 du 13 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MPASSI TSOUARI Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°8373 du 13 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.KOUMBA Pierre Constant (Non publié au JO)

Arrêté n°8382 du 13 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BONKELE Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°8386 du 13 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MANGOVO-DENGA Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°8388 du 13 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.KIBINDA Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°8389 du 13 novembre 2008 autorisant certains agents civils de l'Etat, à suivre un stage de formation, l'institut national de la jeunesse et des sports (INJS) de Brazzaville en tête : Mme.MBOUTOU née NZOUZI Charlotte (Non publié au JO)

Arrêté n°8391 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004 et 2006 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.NGASSAKI Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°8392 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de M.IBARESSONGO Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8395 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle PAMBOU Lydie Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°8403 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997 1999,2001 et 2003, de M.DJABIESSE ATABO Rufin professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)