Textes de droit congolais

Arrêté n°9362 du 3 décembre 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de mr LENDZOMBO Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9363 du 3 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2002, promotion sur liste d'aptitude et versement de mr SAMBA Michel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9364 du 3 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de mme GANVALA née MAOKOUA, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9236 du 2 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.BANIOUNGUILA Alexis, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9237 du 2 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de certains techniciens supérieurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (météorologie) en tête Mlle ELONDABARE (Non publié au JO)

Arrêté n°9238 du 2 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle PEMBA MAVOUNGOU Jeanne Léa, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9239 du 2 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 de M.MASSAMBA Valère, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9241 du 2 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains professeur techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement tenchique) en tête : M.BADINGA Samuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9242 du 2 décembre 2008 portant promotion versement à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000 et bonification d'échelon de Mlle MANSOKI Antoinette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I (Non publié au JO)

Arrêté n°9243 du 2 décembre 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle TSIMBA Jacqueline, greffier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9245 du 2 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de certains maîtres ouvriers des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (imprimerie) en tête : M.NGOUABI-BOUKA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°9247 du 2 décembre 2008 portant versement, promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.NGOMA-NGOUMA Jean Philippe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°9248 du 2 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1986,1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006, versement et bonification d'échelon de Mlle PEMBE Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9250 du 2 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de M.MAMOSSO Jean Pierre, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9251 du 2 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mme.ANTSIOU-ANSIELE Honorine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9252 du 2 décembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.MBANDI François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9253 du 2 décembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.KIVANDZA (Non publié au JO)

Arrêté n°9256 du 2 décembre 2008 portant promotion à deux au titre des années 2004 et 2006 de Mme OBOBA née NGAPILI Paule Micheline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9257 du 2 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.YOMBY OKOSSA Jacques Marie attaché des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9259 du 2 décembre 2008 portant avancement et versement de M.OPARA Bruno Michel, chef ouvrier contractuel (Non publié au JO)